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Marques déposées par COPÉRET Bruno
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DOMAINE DE ROCHE-GUILLON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ROCHE-GUILLON
COPÉRET Bruno

Numéro de dépôt :
93493055
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
16/11/2023

Présentation de la marque DOMAINE DE ROCHE-GUILLON

Déposée le 16 novembre 1993 par COPÉRET Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE ROCHE-GUILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est COPÉRET Bruno domicilié(e) Roche-Guillon - 69820 - FLEURIE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COPÉRET Bruno domicilié(e) Roche-Guillon - 69820 - FLEURIE - France.

La marque DOMAINE DE ROCHE-GUILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE ROCHE-GUILLON est expirée depuis le 16 novembre 2023.

COPÉRET Bruno a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Montillet


COPÉRET Bruno - Roche-Guillon - 69820 - FLEURIE - France


COPÉRET Bruno - Roche-Guillon - 69820 - FLEURIE - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2003 n°2252463 - Publication au BOPI 2003-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2013 n°2540082 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-27

FLEURIE Provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DE ROCHE-GUILLON" Service de Restauration Service d'Hébergement temporaire

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.